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Edition et clôture de BSTV

Cette rubrique fait suite à la rubrique Proposition d’une transaction.

  • Edition d’un BSTV

Une fois la transaction acceptée, le producteur de terres doit éditer c’est à dire créer un BSTV. L’ensemble des informations de la transaction sont affichées, le producteur doit valider ces informations en validant la case de la partie signature. Un BSTV édité assure la traçabilité et atteste du mouvement de terres valorisées.

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  • Consultation d’un BSTV et ajout de lot

La liste des BSTV édités est consultable à partir de l’onglet BSTV du bandeau supérieur. A partir du bouton d’action, il est possible de :
- consulter le BSTV,
- ajouter un lot,
- clôturer le BSTV,
- supprimer le BSTV.

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Par défaut, un BSTV correspond à l’ensemble des terres liées à la transaction validée. Il est cependant possible de faire la distinction entre plusieurs lots homogènes.Le bouton Ajouter un lot permet d’ajouter un lot en donnant les informations suivantes :
- quantité de terres concernées par ce lot homogène,
- SIRET, nom du transporteur et immatriculation du camion de manière optionnelle.
De cette manière, la traçabilité peut être réalisée à l’échelle d’un chantier ou d’un camion, selon le souhait des utilisateurs.

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La liste des lots d’un BSTV peut être retrouvée en consultant le BSTV. Il est alors possible de modifier les informations relatives à un lot ou de le supprimer .

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  • Clôture d’un BSTV

Un BSTV doit être clôturé à l’issu du transfert et de la mise en œuvre des terres. La clôture du BSTV se fait par le receveur à partir de la liste des BSTV. Le document est téléchargeable en format PDF depuis la consultation du BSTV ou de la liste des BSTV.

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