Vous êtes ici : Accueil > Utilisation > Méthodologie et outils associés > Principes et modalités de valorisation

Principes et modalités de valorisation

La démarche de valorisation est définie en 3 phases :

  • L’entrée dans la démarche, à la suite d’une levée de doute sur le site producteur qui permettra de déterminer si les terres sont susceptibles d’être polluées,
  • L’identification du guide d’application concerné et des filières possibles pour les terres,
  • La validation et la finalisation du projet de valorisation par la bancarisation des données.

Les modalités de valorisation hors site des terres excavées sont strictement encadrées, qu’elles proviennent ou non d’un site pollué et quel que soit le projet de valorisation. Elles interviennent notamment dans le cadre d’un plan de gestion à la suite du bilan coûts/avantages.
Les possibilités de valorisation hors site des terres excavées dépendent de plusieurs facteurs dont notamment :

  • l’origine et la destination des terres,
  • les caractéristiques chimiques des terres excavées,
  • l’usage du site receveur.

Dans le cadre des projets d’aménagement ou d’infrastructure linéaire de transport, les terres peuvent être valorisées :

  • sous ou en contre-voile de bâtiment,
  • dans un espace vert recouvert ou non recouvert,
  • dans des jardins ou terrains destinés à la production de fruits et légumes, à la culture et à l’élevage,
  • en technique routière.

Les différents guides de valorisation hors site des terres excavées encadrent cette valorisation en proposant une démarche adaptée aux terres excavées et à l’usage du site receveur mais aussi respectueuse des 3 critères de maîtrise des impacts :

  • sur la qualité des sols,
  • sur la qualité des milieux aquatiques et notamment eaux souterraines,
  • sur la santé humaine, pour des terres issues de sites et sols potentiellement pollués.

Limitations :
Une vigilance accrue sur la possibilité de valorisation est nécessaire pour les cas suivants :

  • Une valorisation au droit des établissements dits sensibles,
  • La présence d’un puits sur la zone de valorisation,
  • Les terres excavées provenant de zones d’anomalies géochimiques spécifiques,
  • Les terres excavées provenant d’un site potentiellement pollué.