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Nouvelle méthodologie de réutilisation hors site des terres excavées

Contexte et Enjeux

Le Ministère en charge de l’environnement a mis à jour la méthodologie de valorisation hors site des terres excavées avec la publication d’un nouveau guide de valorisation pour les terres non issues de sites et sols pollués.

Le Ministère en charge de l’environnement a actualisé la méthodologie de valorisation hors site des terres excavées en avril 2020 à travers la publication de deux guides :

  • la mise à jour du guide de valorisation hors site des terres excavées issues de sites et sols potentiellement pollués dans des projets d’aménagement,
  • la création du guide de valorisation hors site des terres excavées non issues de sites et sols pollués dans des projets d’aménagement. Ces documents encadrent sur le plan méthodologique les conditions de gestion hors site des terres excavées et permettent ainsi de nouvelles perspectives en alliant gestion optimisée des terres et protection de la santé et de l’environnement.

Les différents acteurs français de l’aménagement du territoire et du renouvellement urbain, qu’ils soient institutionnels ou privés, sont confrontés à la question de la gestion des terres excavées. Il s’agit souvent d’un enjeu majeur techniquement et économiquement dans le cadre de projets de réhabilitation. Les chantiers de reconversion de sites se traduisent fréquemment par l’excavation et l’évacuation hors site de quantités importantes de terres, liées à la dépollution du site mais également aux terrassements nécessaires au projet d’aménagement. Les coûts importants associés à ces évacuations hors site peuvent influer de manière significative sur l’équilibre économique du projet de réhabilitation (voire le remettre en question).

Pour répondre à ces enjeux économiques et environnementaux, et en cohérence avec la politique française sur les déchets qui s’appuie sur une démarche durable de valorisation des déchets, le ministère en charge de l’environnement a initié dès 2009 un groupe de travail sur la thématique de la valorisation des terres excavées qui a rédigé ces différents guides.

Les recommandations formulées en matière de gestion et de valorisation durable des terres excavées dans le cadre de projet de réaménagement ont pour objectifs de garantir la protection de la santé humaine et de l’environnement, de développer des bonnes pratiques dans une logique de développement durable et de bilan environnemental et économique global satisfaisant.
Considérant que plusieurs millions de tonnes de terres excavées sont transportées et éliminées chaque année, la valorisation hors site, désormais encadrée par de bonnes pratiques, devrait permettre, d’une part, de préserver les capacités des centres de stockage de déchets et les rotations de poids lourds chargés d’évacuer les terres vers ces centres, et d’autre part, d’optimiser les coûts liés à la dépollution de sites favorisant ainsi des projets de réhabilitation qui n’auraient pas forcément pu voir le jour tout en apportant les garanties nécessaires sur le plan de la santé humaine et de l’environnement.