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Proposition de BSTV et édition

Cette rubrique fait suite à la rubrique Recherche en Bourse, dans laquelle est expliquée la recherche de compatibilité entre une offre et une demande, jusqu’à l’acceptation d’une demande de consultation.

  • Proposition et édition d’un BSTV

Dans tous les cas, il appartient au receveur de générer un Bordereau de Suivi des Terres Réutilisables (BSTV).

Lorsqu’un BSTV est proposé, la page suivante est affichée.

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Plusieurs informations doivent être renseignées :
- l’ajout d’un transporteur [1],
- le volume de terre à valoriser,
- les caractéristiques du site receveur : étude hydrotex (obligatoire) et étude sanitaire (si nécessaire) à téléverser sous format PDF,
- la période de validité de la transaction (maximum d’un an après la création d’un BSTV).

Lorsque le receveur clique sur le bouton Proposer la transaction, la fenêtre suivante apparaît.

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Un courrier électronique de confirmation est envoyé à l’offreur (producteur) et au demandeur (receveur).

Pour le demandeur/receveur, le BSTV est alors en mode édition (partie Mon portefeuille - onglet BSTV - sur mes DTV) et apparaît avec un encadré jaune (l’utilisateur est dans l’attente d’une réponse rapide).

Chez l’offreur/producteur, le BSTV est également en mode édition et il apparaît avec un encadré vert (l’utilisateur doit donner une réponse rapidement).

  • Transactions sur les offres ou les demandes

Une fiche de transaction est alors accessible par les deux utilisateurs (offreur et demandeur).

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Cette fiche reprend tous les éléments de la transaction :
- la référence de la transaction,
- les informations sur le transport,
- la comparaison entre l’offre et la demande (coordonnées, références, localisations),
- la caractérisation des terres de l’offre et de la demande (données analytiques).

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Il revient donc à l’offreur/producteur d’accepter la transaction ou de la soumettre à révision auprès du demandeur.

Si la proposition est soumise à révision, les messages suivants seront affichés auprès du producteur et du receveur.

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Il sera alors demandé au receveur de modifier sa proposition de BSTV et de la proposer de nouveau au producteur.

Une fois la transaction acceptée, le receveur sera tenu de l’éditer.

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Un BSTV édité assure la traçabilité et atteste du mouvement de terres réutilisables. Le document est téléchargeable en format PDF depuis la consultation de la fiche transaction éditée.

  • Clôture d’un BSTV

Un BSTV doit être clôturé à l’issu du transfert et de la mise en oeuvre des terres.
La clôture du BSTV se fait par le receveur.

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Plusieurs informations sont demandées :
- Modalités des travaux : date de réception sur site, quantité réelle valorisée, remarques éventuelles ;
- Prescriptions complémentaires d’emploi : les recommandations éventuelles, la zone de réemploi à localiser sur le site receveur à l’aide de l’outil cartographique, les plans de localisation et de recolement à fournir au format PDF.

Les BSTV édités et leur historique seront disponibles dans la partie Mon portefeuille - BSTV sur mes OTV ou sur mes DTV - onglet BSTV édités.

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Portfolio


[1Transporteur : voir la rubrique Gestion des transporteurs